iPhoneSoft : forum iPhone, iPad, Apple Watch, Apple TV et Mac

application iSoft pour le forum iPhoneSoft (iPhone, iPod, iPad, Apple Watch, Apple TV, Mac et services Apple

Forum iPhone, iPod et iPad, Apple TV, Apple Watch et Mac en français par iPhoneSoft pour les systèmes iOS, macOS, tvOS et watchOS

Vous n'êtes pas identifié(e).



#1 02-01-2011 12:00:13

mikoma
Membre
Lieu : Lyon
Inscription : 13-08-2010
Messages : 1 260

La bonne nouvelle de la TVA (coté client)

Bonjour,

Avez vous entendu parler de cette hausse de la TVA qui va permettre à nos super Opérateur Mobile de nous augmenter nos forfaits ?

Saviez vous que pour un grande partie d'entre nous, cela va nous permettre de résilier notre/nos abonnement sans frais et sans délais ?

En effet le code de la consommation en France permet au titulaire d'un contrat de le résilier sans pénalité ni frais ni délais en cas d'augmentation du tarifs !

Pour tout ceux par exemple ayant souscrit une ligne chez SFR avant le 15 décembre, certains (la plupart) vont recevoir un mail/courrier de la part d'SFR prévenant de cette augmentation.

Des lors que vous êtes prévenu, vous êtes en droit de résilier sans frais/pénalité durant une période d'un mois avant et quatre mois après le changement.

Idem pour votre connexion internet d'ailleurs.

Si vous avez des questions, je suis à vous ;p



iPhone 3Gs 16Go Blanc iOS 4.1 Limera1né
iPhone 4 16Go Noir iOS 4.2.1 GreenPois0né
Citation préférée : "Et encore une victoire de canard!"
ainsi que : "Cette modération vous a été offerte par mikoma"

Hors ligne

#2 05-01-2011 16:41:37

Adri13120
Membre
Inscription : 05-01-2011
Messages : 6

Re : La bonne nouvelle de la TVA (coté client)

Slt miko est-ce qu'il faut attendre de recevoir ce fameux courrier ou la résiliation est possible même sans??


iPhone 4 iOS 4.2.1 Jailbreak redsn0w en tethered

Hors ligne

#3 05-01-2011 17:10:10

mikoma
Membre
Lieu : Lyon
Inscription : 13-08-2010
Messages : 1 260

Re : La bonne nouvelle de la TVA (coté client)

Hello

Alors ca dépend surtout de quand date ton forfait et du type. Il faut également ne pas avoir fait de modification dessus après début décembre.

Si tu as un forfait qui à au moins 3 mois, que tu n'as rien modifié depuis, et que tu as la tv illimité (cause de la hausse), tu peux faire une tentative, ca devrait passer. Pour etre sur de ton forfait, sur le site de l'opérateur est référencé chaque hausse avec le nom du forfait, vérifie smile


iPhone 3Gs 16Go Blanc iOS 4.1 Limera1né
iPhone 4 16Go Noir iOS 4.2.1 GreenPois0né
Citation préférée : "Et encore une victoire de canard!"
ainsi que : "Cette modération vous a été offerte par mikoma"

Hors ligne

#4 05-01-2011 18:08:33

Adri13120
Membre
Inscription : 05-01-2011
Messages : 6

Re : La bonne nouvelle de la TVA (coté client)

J'ai un illimytic 5 webphone chez sfr 


iPhone 4 iOS 4.2.1 Jailbreak redsn0w en tethered

Hors ligne

#5 05-01-2011 23:14:50

Scarfouf
Membre
Inscription : 30-12-2010
Messages : 216

Re : La bonne nouvelle de la TVA (coté client)

mikoma a écrit :

Il faut également ne pas avoir fait de modification dessus après début décembre.

Tu peux faire sauter une modification (revenir en arrière) faite sur un forfait 1 mois après cette modification simplement en appelant ton opérateur.

Si vous souhaitez des précisions, n'hésitez pas. smile


=-> CV Multi-op' <-=
=-> Iphone 4S Blanc 32Go iOS 5.1.1 JB avec Absynthe 2.0.2 <-=
=-> Iphone 3GS Noir 8Go iOS 5.1.1 JB avec Absynthe <-=
=-> Galaxy Tab 2 10.1 Pouces 32Go Titanium <-=
=-> Un grand merci pour le travail de Pod2g et de la Chronic/Devteam ^^ <-=

Hors ligne

#6 06-01-2011 14:42:52

pakos210
Membre
Lieu : Avon
Inscription : 14-08-2010
Messages : 778

Re : La bonne nouvelle de la TVA (coté client)

j'ai renouvellé début novembre (date de résiliation : 1er novembre 2012), je vais pouvoir couper mon forfait big_smile

mon iphone 4 m'a coûté que 105€


Galaxy S3 White 16GB
Twitter : pakos210

Hors ligne

#7 06-01-2011 14:58:52

mikoma
Membre
Lieu : Lyon
Inscription : 13-08-2010
Messages : 1 260

Re : La bonne nouvelle de la TVA (coté client)

Pakos210 a écrit :

j'ai renouvellé début novembre (date de résiliation : 1er novembre 2012), je vais pouvoir couper mon forfait big_smile

mon iphone 4 m'a coûté que 105€ http://image.jeuxvideo.com/smileys_img/18.gif

Tout à fait smile

il y a des lettre de résiliations type parfaitement écrite sur le net, je peux te fournir le .docx si tu veux, et tu pourras reprendre un abo avec un nouvel iphone ou autre smile


iPhone 3Gs 16Go Blanc iOS 4.1 Limera1né
iPhone 4 16Go Noir iOS 4.2.1 GreenPois0né
Citation préférée : "Et encore une victoire de canard!"
ainsi que : "Cette modération vous a été offerte par mikoma"

Hors ligne

#8 07-01-2011 14:01:57

Titou74
Membre
Inscription : 03-12-2010
Messages : 19

Re : La bonne nouvelle de la TVA (coté client)

Salut smile j'me posais la question :

si par exemple je résilie mon contrat chez SFR, et que je prends un nouveau contrat chez eux pour avoir un portable pas cher comme ça, sa marcherait ? big_smile


==> iPhone 3GS 32GB Jailbreak 4.1.2 redsn0w
SFR - Illimythics 5 Webphone L
iPod Touch 3rd génération
"Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ?"

Hors ligne

#9 07-01-2011 22:27:42

Berkani
Invité

Re : La bonne nouvelle de la TVA (coté client)

Salut, j'ai un abonnement que j'ai pris en décembre 2009 c'est un forfait bloquer MTV de cher sfr, le 8 décembre 2010 j'ai profiter de l'offre tremplin et j'ai pris un forfait illimytics 5+ webphone, vue que j'ai renouveler en quelque sorte le contrat avant le 15 décembre 2010 je voudrais savoir si je pourrais résilier le contrat? Je n'ai pas reçu de lettre ou d'email de sfr

#10 07-01-2011 23:47:46

Pitijm
Membre
Lieu : bretagne
Inscription : 14-08-2010
Messages : 1 678

Re : La bonne nouvelle de la TVA (coté client)

Si tu as une option tv, normalement, tu peux vu que c'est a cause de celle ci que la TVA augmente smile


iPod Touch 4 - 8GO - iOS 5 - Jailbreaké avec RedSnow
Sony Ericsson Xperia Kyno V - MicroSD 2GO - Android 4.0 - Non rooté

@pitijm sur Twitter
Et aussi joueur sur Minefield.fr

Hors ligne

#11 08-01-2011 00:16:51

pakos210
Membre
Lieu : Avon
Inscription : 14-08-2010
Messages : 778

Re : La bonne nouvelle de la TVA (coté client)

Il faut quand même qu'avant de faire quoi que ce soir (si vous n'avez rien reçu), vous appelez votre Service Client pour savoir si vous avez droit à cette résiliation sans frais smile


Galaxy S3 White 16GB
Twitter : pakos210

Hors ligne

#12 08-01-2011 01:05:36

mikoma
Membre
Lieu : Lyon
Inscription : 13-08-2010
Messages : 1 260

Re : La bonne nouvelle de la TVA (coté client)

la liste des forfaits qui vont augmenter est visible sur le site de l'opérateur dans la partie "assistance" et/ou "tarifs" donc facile de voir si ca va prendre ou pas smile


iPhone 3Gs 16Go Blanc iOS 4.1 Limera1né
iPhone 4 16Go Noir iOS 4.2.1 GreenPois0né
Citation préférée : "Et encore une victoire de canard!"
ainsi que : "Cette modération vous a été offerte par mikoma"

Hors ligne

#13 08-01-2011 01:19:01

Berkani
Invité

Re : La bonne nouvelle de la TVA (coté client)

c'est mort ils ont prévue d'augmenter tous ceux qui ce sont engager après le 16 novembre 2010

#14 08-01-2011 02:00:44

Scarfouf
Membre
Inscription : 30-12-2010
Messages : 216

Re : La bonne nouvelle de la TVA (coté client)

Titou74 a écrit :

Salut smile j'me posais la question :

si par exemple je résilie mon contrat chez SFR, et que je prends un nouveau contrat chez eux pour avoir un portable pas cher comme ça, sa marcherait ? big_smile

Ouèp, sans problème, ne t'inquiètes pas, SFR ne te fera pas la tête. tongue

Berkani a écrit :

Salut, j'ai un abonnement que j'ai pris en décembre 2009 c'est un forfait bloquer MTV de cher sfr, le 8 décembre 2010 j'ai profiter de l'offre tremplin et j'ai pris un forfait illimytics 5+ webphone, vue que j'ai renouveler en quelque sorte le contrat avant le 15 décembre 2010 je voudrais savoir si je pourrais résilier le contrat? Je n'ai pas reçu de lettre ou d'email de sfr

Comme tu as dû le constater, tu ne peux pas résilier pour cette close.
Maintenant, vérifies si en profitant de l'offre tremplin, SFR t'as réengagé ou pas (si ton engagement initial n'a pas bougé, que ta date initiale de fin d'engagement n'a pas du tout changé), car s'il n'y a eu aucun réengagement, tu pourras résilier par loi Chatel, c'est sûr, c'est pas gratuit, mais si t'es dans l'urgence, ce sera déjà ça.

Pakos210 a écrit :

Il faut quand même qu'avant de faire quoi que ce soir (si vous n'avez rien reçu), vous appelez votre Service Client pour savoir si vous avez droit à cette résiliation sans frais smile

C'est exactement ce qu'il faut faire si vous souhaitez éviter les surprises. Sachez que chez Orange, il est possible de résilier sa ligne de puis le 1er Janvier et que pour SFR, même si vous avez déjà reçu le courrier, il faudra attendre le 1er février.
Bouygues n'a pas encore communiqué l'info, à savoir si la hausse de la TVA aura une incidence sur le prix du forfait ou s'ils vont baisser les forfaits pour que "forfait + TVA" seront égal au prix initial, afin qu'on ne puisse pas résilier.

N.B Si certains d'entre vous tentent de joindre le service résiliation, levez-vous tôt car à partir d'une certaine heure, il est carrément impossible d'être mis en relation avec le service client.. wink

Je tiens au courant dès que j'ai des news.


=-> CV Multi-op' <-=
=-> Iphone 4S Blanc 32Go iOS 5.1.1 JB avec Absynthe 2.0.2 <-=
=-> Iphone 3GS Noir 8Go iOS 5.1.1 JB avec Absynthe <-=
=-> Galaxy Tab 2 10.1 Pouces 32Go Titanium <-=
=-> Un grand merci pour le travail de Pod2g et de la Chronic/Devteam ^^ <-=

Hors ligne

#15 08-01-2011 02:05:44

Berkani
Invité

Re : La bonne nouvelle de la TVA (coté client)

@ Scarfouf, merci mec pour le renseignement

#16 09-01-2011 02:00:23

Berkani
Invité

Re : La bonne nouvelle de la TVA (coté client)

J'ai reçu un email de la part de sfr en disant que la TVA augmentera, mais je sait pas si je peut résilier ou pas, parce qu'il me disent : Comme indiqué dans nos documents commerciaux et contractuels édités à partir du 16 novembre 2010, cette augmentation de TVA va être répercutée sur le tarif TTC de votre abonnement et des options TV concernées(1) et va entraîner, de ce fait, un ajustement de ces tarifs. " j'ai renouveler mon abonnement le 8 décembre "

#17 09-01-2011 03:14:00

mikoma
Membre
Lieu : Lyon
Inscription : 13-08-2010
Messages : 1 260

Re : La bonne nouvelle de la TVA (coté client)

sur ton avenant de contrat que tu as signé lors du renouvellement, tu as un truc qui parle de la hausse de la tva ? qui te dis quand et combien précisément tu vas payer a partir du 1er fevrier ? si c'est non, alors tu peux résilier.


iPhone 3Gs 16Go Blanc iOS 4.1 Limera1né
iPhone 4 16Go Noir iOS 4.2.1 GreenPois0né
Citation préférée : "Et encore une victoire de canard!"
ainsi que : "Cette modération vous a été offerte par mikoma"

Hors ligne

#18 09-01-2011 03:51:28

Scarfouf
Membre
Inscription : 30-12-2010
Messages : 216

Re : La bonne nouvelle de la TVA (coté client)

mikoma a écrit :

sur ton avenant de contrat que tu as signé lors du renouvellement, tu as un truc qui parle de la hausse de la tva ? qui te dis quand et combien précisément tu vas payer a partir du 1er fevrier ? si c'est non, alors tu peux résilier.

+1,
peut-être une bonne news en fin de compte..;)


=-> CV Multi-op' <-=
=-> Iphone 4S Blanc 32Go iOS 5.1.1 JB avec Absynthe 2.0.2 <-=
=-> Iphone 3GS Noir 8Go iOS 5.1.1 JB avec Absynthe <-=
=-> Galaxy Tab 2 10.1 Pouces 32Go Titanium <-=
=-> Un grand merci pour le travail de Pod2g et de la Chronic/Devteam ^^ <-=

Hors ligne

#19 09-01-2011 04:15:37

Berkani
Invité

Re : La bonne nouvelle de la TVA (coté client)

Nan il y a rien qui me parle de la hausse de TVA j'ai pas était au courant de la hausse lors du renouvellement, et on peut voir sa ou si il précise qu'il nous ont prévenu pour la hausse ? Parce que sur le contrat je vois rien 

#20 09-01-2011 10:38:42

mikoma
Membre
Lieu : Lyon
Inscription : 13-08-2010
Messages : 1 260

Re : La bonne nouvelle de la TVA (coté client)

Alors tu leur fait une belle petite Lettre Recommandée avec Accusé de Réception :


SFR Service Résiliation
TSA 21114
57757 Metz cedex 9
   
Objet: Demande de Résiliation


Madame, Monsieur,


Je viens d'être informé que mon abonnement sera augmenté dès le mois de février 2011.

Par cette présente lettre, je vous fais part de ma décision de résilier mon contrat d'abonnement n°##-##### concernant la ligne ##########
à compter du 01 Février 2011 et cela sans frais conformément aux termes de l'article L 121-84:

« Tout projet de modification des conditions contractuelles de fourniture d'un service de communications électroniques est communiqué par le prestataire au consommateur au moins
un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l'information selon laquelle ce dernier peut, tant qu'il n'a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité
de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de quatre mois après l'entrée en vigueur de la modification. ».

Je précise enfin que toute facturation abusive de frais serait perçue comme un manquement à la lettre de l'article L121-84 du Code de la Consommation et ne saurait en aucun cas être acceptée.

En vous remerciant par avance, je vous prie de m'informer en retour par courrier de la confirmation de ma demande.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.


Prénom.NOM


iPhone 3Gs 16Go Blanc iOS 4.1 Limera1né
iPhone 4 16Go Noir iOS 4.2.1 GreenPois0né
Citation préférée : "Et encore une victoire de canard!"
ainsi que : "Cette modération vous a été offerte par mikoma"

Hors ligne

#21 09-01-2011 13:42:54

pakos210
Membre
Lieu : Avon
Inscription : 14-08-2010
Messages : 778

Re : La bonne nouvelle de la TVA (coté client)

Belle lettre ^^

J'ai pas de sous, il faut que je débloque mon iphone 4 avant de résilier tongue


Galaxy S3 White 16GB
Twitter : pakos210

Hors ligne

#22 09-01-2011 14:37:45

jacblin
Membre
Inscription : 09-01-2011
Messages : 1

Re : La bonne nouvelle de la TVA (coté client)

Bonjour à tous,

j'ai migré vers un forfait SFR illimythics 5 webphone le 2/12/2010 (tremplin). je viens de recevoir un mail de SFR en date du 7 janvier:


"Comme indiqué dans nos documents commerciaux et contractuels édités à partir du 16 novembre 2010, cette augmentation de TVA va être répercutée sur le tarif TTC de votre abonnement et des options TV concernées(1) et va entraîner, de ce fait, un ajustement de ces tarifs.

Le prix HT (Hors Taxes) de nos services reste inchangé. Les consommations au-delà du forfait et hors forfait ne sont pas concernées par cette augmentation.

L'augmentation sur votre facture sera de 6.26% du prix actuel TTC de votre abonnement principal et des options TV concernées. A titre d'exemple, pour un forfait d'un prix mensuel de 24,90€, cette modification de la TVA entrainera une augmentation de 1.56€ TTC de l'abonnement principal."

1) lorsque j'ai souscrit sur internet, aucune mention ni avertissement de cette future augmentation ne figurait nulle part.
2) dans le contrat téléchargé le prix 46,90E  ttc est indiqué sans mention de future augmentation
2bis) idem dans le récapitulatif de la commande
3) dans le mail reçu il y a un exemple de prix mais pas mon prix
4) je viens de voir que l'opérateur doit informer le client au moins un mois avant la date de mise en oeuvre, ce qui n'a pas été fait dans mon cas

puis-je résilier sans frais ?

merci à tous

Hors ligne

#23 09-01-2011 14:39:55

Berkani
Invité

Re : La bonne nouvelle de la TVA (coté client)

Merci pour cette super lettre elle détail tout, je vais quand même appeler le service client parce que on sait jamais j'envoie la lettre et il me résilie et me font payer des frais de résiliation et à la fin je me retrouve dans le pétrin. Parce que j'ai regarder mon contrat qu'il mon donner le jour de mon renouvellement et il y a rien indiquer sur la hausse de la tva mais ce qui me tracasse c'est sur le contrat il y a le tarif mensuel qui est de 56.90 €TTC alors que j'ai pris l'offre noel dont je paye que 52.90 € TTC ( mais vue que j'ai fait tremplin de forfait bloquer a illimytics pendant 2 mois je paye pas) donc si je résilie c'est que je les ai carotte lol sa ma l'air trop facile sa. Et puis j'ai  vue sur leur site d'assistance il y a un tableau avec les prix qui vont changer a partir du 1er fevrier 2011 et dans mon cas je payerais 56.90 € a partir du 1er février au lieux de 52.90 €.


Donc en résumer je voudrais savoir si il mon prévenu par rapport au prix afficher sur le contrat du tarif mensuel ou bien il le précise par écrit en tout petit.

J'espère quelqu'un a compris. Merci les gars

#24 09-01-2011 15:25:16

pakos210
Membre
Lieu : Avon
Inscription : 14-08-2010
Messages : 778

Re : La bonne nouvelle de la TVA (coté client)

C'est simple, vu que ton forfait augmente à 56.90€, alors tu peut résiliser smile

c'est facile oui mais c'est pas tout les jour qu'ils changent les prix des services.


Galaxy S3 White 16GB
Twitter : pakos210

Hors ligne

#25 09-01-2011 16:06:21

Titou74
Membre
Inscription : 03-12-2010
Messages : 19

Re : La bonne nouvelle de la TVA (coté client)

Je peux choisir une autre date que le 1er Février pour la résiliation du contrat ? J'suis trop impatient d'avoir mon iPhone 4 big_smile un mois c'est trop long x)


==> iPhone 3GS 32GB Jailbreak 4.1.2 redsn0w
SFR - Illimythics 5 Webphone L
iPod Touch 3rd génération
"Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ?"

Hors ligne

Pied de page des forums